[ Eau ]
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20/03/2023 - Loi sur l’eau et actes administratifs
SAGE Durance : Composition des membres de la Commission Locale de l’EauArrêté préfectoral n° 2023-031-003 du 31 janvier 2023 fixant la composition des membres de la Commission Locale de l’Eau (CLE) chargée de l’élaboration, de la révision et du suivi de l’application du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Durance.
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17/03/2023 - Actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau"
Fréjus : Mise en demeure Terra ToscaArrêté préfectoral n° DDTM/SEBIO/2023-19 du 13 mars 2023 portant mise en demeure à la société SCCV TERRA TOSCA de régulariser sa situation administrative concernant des pompages de rabattement de nappe pour la réalisation d’un parking en sous-sol, section CK, parcelles n° 110,116 et 117 sur la commune de Fréjus.
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19/12/2022 - Gestion quantitative de l’eau
Sécheresse : révision de l’arrêté d’orientation du bassin Rhône Méditerranée -
03/08/2021 - Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR
Situation de Crise sécheresse sur le bassin versant de l’Argens et de l’Agay -
03/08/2021 - Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR
Alerte sécheresse sur le bassin versant des fleuves côtiers -
03/05/2021 - Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR
Sécheresse, crise sur le bassin du Réal de Jouques - RiansLe préfet du Var place en crise Sécheresse le bassin versant du Béarn, affluent du Réal de Jouques. La commune de Rians est concernée.
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23/04/2021 - Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR
Situation vigilance "Sécheresse" pour le département du VarArrêté préfectoral du 22 avril 2021 plaçant en situation de vigilance "Sécheresse" le département du Var
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20/04/2021 - Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE)
SAGE GapeauArrêté préfectoral du 13 avril 2021 portant modification de la composition de la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant du Gapeau.
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23/02/2021 - Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE)
CLE SAGE DE L’ARCArrêté préfectoral du 16 février 2021 renouvelant la composition de la Commission Locale de l’Eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l’Arc
Arrêté préfectoral du 22 avril 2021 modifiant l’arrêté préfectoral n° 33-2021 CO du 16 février 2021 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l’Eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l’Arc
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21/10/2020 - Système d’assainissement collectif (réseaux + station d’épuration + émissaire de rejet en mer)
Arrêté Préfectoral pour la valorisation des boues de la station d’épuration de HyèresValorisation des boues humifiées solides et stabilisées de la station d’épuration de Hyères-Carqueiranne