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Lotissement quartier Rousseau - Bagnols-en-Forêt
Article créé le 13/09/2022 par contributeur DDTM
Mis à jour le 24/01/2023
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 7 septembre 2022 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un lotissement de 8 lots d’habitations individuelles et voirie d’accès.
Bénéficiaire : M. René Claude SCHWARTZ
Documents associés :
- > Lotissement de 8 lots d’habitations individuelles - 165.4 ko - 13/09/2022
Récépissé de déclaration.