Publications
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Mise en conformité du captage de la source Saint Antoine - Toulon
25/10/2021 - Enquêtes publiques
> annexe 24 parutions presses 29 11 2021 vm - format : PDF
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Groupement d’habitations "Les Jardins de la Verrerie" - Rocbaron
15/10/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le projet de groupement d’habitations de 30 logements "Les Jardins de la Verrerie" - lieu-dit "La Verrerie"
> Récépissé de déclaration du 16 mars 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Courrier du 12 octobre 2021 - format : PDF
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Base navale de Toulon - réfections appontements Milhaud 1 et Milhaud 4
04/10/2021 - Mer
Ouverture d’enquête publique unique
> appontements Milhaud 1 et 4 - Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> appontements Milhaud 1 et 4 - Avis d’ouverture d’enquête - format : PDF
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AAPPMA "L’Ecrevisse de l’Huveaune" - Saint-Zacharie
07/09/2021 - Pêches
> Arrêté préfectoral du 02 09 2021 - format : PDF
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Forage de Rondoline 2 - SIAE de la Sainte-Baume
03/09/2021 - Enquêtes publiques
Enquête publique unique préalable à la mise en service et à la protection du forage de Rondoline 2
> Note hydrogeologue du 12-10-2021 - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo> Arrêté du 01-09-2021 d’ouverture de l’enquête pubique unique - format : PDF
sauvegarder - 3.5 Mo> Avis du 01-09-2021 - format : PDF
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Programme d’entretien des cours d’eau côtiers et petits côtiers Sud-Sainte-Baume
02/09/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 26 août 2021 prorogeant la durée de validité du programme d’entretien pluriannuel des cours d’eau côtiers et petits côtiers Sud-Sainte-Baume déclaré d’intérêt général par l’arrêté préfectoral du 3 septembre 2019.
> arrêté préfectoral du 26 8 2021 - format : PDF
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Programme d’entretien de la Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents
02/09/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 26 août 2021 prorogeant la durée de validité du programme d’entretien pluriannuel de La Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents déclaré d’intérêt général par l’arrêté préfectoral du 27 août 2019.
> Arrêté préfectoral du 26 8 2021 - format : PDF
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La Crau - institution d’une servitude de passage de conduite d’irrigation
20/07/2021 - Enquêtes publiques
> bordereau de pieces 1 - format : PDF
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sauvegarder - 25.6 ko> plan de situation sup couleura4 - format : PDF
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Bormes-les Mimosas-port de l’Anse du Pradet
12/07/2021 - Enquêtes publiques - Police de l’eau
Ouverture d’enquête publique unique
> observation 1 - format : PDF
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Saint-Julien-le-Montagnier : centrale photovoltaïque au sol de l’Eouvière
06/07/2021 - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique unique
> Saint-Julien-permis de construire-arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo> Saint-Julien-permis de construire-avis d’ouverture d’enquête - format : PDF
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