Contenu
RAA n° 1 Spécial du 3 janvier 2020
Actes du 20 décembre 2019 au 3 janvier 2020
Préfecture du Var
Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités – Bureau de la Sécurité Publique
Arrêté n° 2019/BSP/PP/011 du 30 décembre 2019 instaurant un périmètre de protection à Toulon aux abords et sur le parvis du Stade Félix Mayol
Direction des Sécurités – Bureau de la Sécurité Routière
Arrêté PREF83/BSR/IDSR/2020-01 du 1er janvier 2020 portant désignation des intervenants départementaux de la sécurité routière (IDSR) du programme « Agir pour la sécurité routière » du Var
Direction de la citoyenneté et de la légalité – Bureau des élections et de la réglementation générale
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 août 2019 portant institution des bureaux de vote – Commune de Rocbaron
Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Mission de Coordination interministérielle
Arrêté n° 2020/01/MCI du 3 janvier 2020 portant délégation de signature à Mme Laure FLORENT, directrice départementale de la protection des populations du Var
Arrêté n° 2020/02/MCI du 3 janvier 2020 portant délégation de signature à Mme Odile FRASCHINI, directrice des ressources humaines et des moyens de la Préfecture du Var
Arrêté n° 2020/03/MCI du 3 janvier 2020 portant délégation de signature pour l’ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes de la Préfecture de Toulon et des Sous-Préfectures de Draguignan et Brignoles imputées sur le budget de l’Etat
Arrêté n° 2020/04/MCI du 3 janvier 2020 portant organisation de la Préfecture du Var
Arrêté n° 2020/05/MCI du 3 janvier 2020 portant délégation de signature à Mme Laure FLORENT, directrice départementale de la protection des populations du Var pour l’ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes imputées sur le budget de l’État et pour les marchés publics et les accords-cadres passés par sa direction
Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM
Arrêté préfectoral réglementaire permanent du 20 décembre 2019 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Var
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2019 accordant l’avenant n° 1 à la concession de la plage naturelle de Guerrevieille/Les Cigales à la commune de Grimaud
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2019 accordant l’avenant n° 1 à la concession de la plage naturelle de Port-Grimaud à la commune de Grimaud
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2019 accordant l’avenant n° 2 à la concession de la plage naturelle de Beauvallon-Bartole à la commune de Grimaud
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2019 accordant l’avenant n° 2 à la concession de la plage naturelle de Beauvallon à la commune de Grimaud
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2019 accordant l’avenant n° 3 à la concession de la plage naturelle de Saint-Pons-les-Mûres à la commune de Grimaud
Direccte - Unité départementale du Var
Décision du 2 janvier 2020 portant délégation de signature
Décision du 2 janvier 2020 portant affectation des postes d’agents de contrôle des services d’inspection du travail et gestion des intérims et suppléances
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu
Décision n° 2019/12/65 du 31 décembre 2019 portant constitution du collège de l’article L 3211-2 du code de la santé publique
Documents associés :
- > RAA n° 1 Spécial du 3 janvier 2020 - 6.8 Mo - 03/01/2020
Temps de téléchargement estimé : 1 min 50 s (512 K), 55 s (1024 K), 27 s (2 M), 11 s (5 M).