Recueil des actes administratifs 2020

Contenu

RAA n° 118 Spécial du 28 octobre 2020

 

Actes du 18 août au 28 octobre 2020

 

Préfecture du Var

Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités

-  Arrêté préfectoral n° 2020-10-27-DS-02 du 27 octobre 2020 portant suspension de l’accueil des usagers de la crèche Elsa Triolet à La Seyne/Mer
-  Arrêté préfectoral n° 2020-10-28-DS-01 du 28 octobre 2020 portant suspension de l’accueil des usagers de la crèche Les Colombes à La Seyne/Mer

Cabinet du Préfet – Bureau de la Représentation de l’Etat

-  Arrêté préfectoral n° 41 du 21 octobre 2020 conférant l’honorariat à Mme Maryse VACCA, ancienne adjointe au maire de Cotignac
-  Arrêté préfectoral n° 42 du 21 octobre 2020 conférant l’honorariat à M. René SIMEON, ancien adjoint au maire de Cotignac
-  Arrêté préfectoral n° 43 du 21 octobre 2020 conférant l’honorariat à Mme Christiane FOURNIER-NERI, ancienne adjointe au maire de Plan-de-la-Tour

Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Bureau de l’Environnement et du Développement Durable

-  Arrêté préfectoral du 26 octobre 2020 portant modification de l’arrêté ministériel du 9 février 2016 modifié portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

-  Arrêté préfectoral du 14 octobre 2020 modifiant les arrêtés préfectoraux du 10 septembre 2020 accordant les avenants n° 1 aux concessions des plages naturelles de Boulouris, du Dramont et de la Baumette
-  Arrêté préfectoral du 14 octobre 2020 accordant l’avenant n° 1 à la concession de la plage naturelle du Veillat à la commune de St Raphaël
-  Arrêté préfectoral du 14 octobre 2020 abrogeant l’arrêté préfectoral du 10 septembre 2020 accordant l’avenant n° 1 à la concession de la plage naturelle du Veillat à la commune de St Raphaël

Direccte - Unité départementale du Var

-  Acte n° 2020-083-DEC-MOD-157 du 18 août 2020 – Récépissé de déclaration modifié d’un organisme de services à la personne

 
 

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