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RAA n° 118 Spécial du 28 octobre 2020
Actes du 18 août au 28 octobre 2020
Préfecture du Var
Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités
Arrêté préfectoral n° 2020-10-27-DS-02 du 27 octobre 2020 portant suspension de l’accueil des usagers de la crèche Elsa Triolet à La Seyne/Mer
Arrêté préfectoral n° 2020-10-28-DS-01 du 28 octobre 2020 portant suspension de l’accueil des usagers de la crèche Les Colombes à La Seyne/Mer
Cabinet du Préfet – Bureau de la Représentation de l’Etat
Arrêté préfectoral n° 41 du 21 octobre 2020 conférant l’honorariat à Mme Maryse VACCA, ancienne adjointe au maire de Cotignac
Arrêté préfectoral n° 42 du 21 octobre 2020 conférant l’honorariat à M. René SIMEON, ancien adjoint au maire de Cotignac
Arrêté préfectoral n° 43 du 21 octobre 2020 conférant l’honorariat à Mme Christiane FOURNIER-NERI, ancienne adjointe au maire de Plan-de-la-Tour
Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Bureau de l’Environnement et du Développement Durable
Arrêté préfectoral du 26 octobre 2020 portant modification de l’arrêté ministériel du 9 février 2016 modifié portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros
Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM
Arrêté préfectoral du 14 octobre 2020 modifiant les arrêtés préfectoraux du 10 septembre 2020 accordant les avenants n° 1 aux concessions des plages naturelles de Boulouris, du Dramont et de la Baumette
Arrêté préfectoral du 14 octobre 2020 accordant l’avenant n° 1 à la concession de la plage naturelle du Veillat à la commune de St Raphaël
Arrêté préfectoral du 14 octobre 2020 abrogeant l’arrêté préfectoral du 10 septembre 2020 accordant l’avenant n° 1 à la concession de la plage naturelle du Veillat à la commune de St Raphaël
Direccte - Unité départementale du Var
Acte n° 2020-083-DEC-MOD-157 du 18 août 2020 – Récépissé de déclaration modifié d’un organisme de services à la personne
Documents associés :
- > RAA n° 118 Spécial du 28 octobre 2020 - 5.3 Mo - 28/10/2020
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