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RAA n° 44 Spécial du 13 mai 2020
Actes du 6 mars au 9 mai 2020
Préfecture du Var
Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités – Bureau de la Sécurité Publique – Section Ordre Public – Manifestations – Manifestations Sportives
Arrêté n° 2020-BSP-MS-115 du 7 mai 2020 portant homologation du circuit de motocross Dadouland à Puget-Ville
Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités - Service interministériel de défense et de protection civiles
Procès-verbaux d’examen du 6 mars 2020 fixant la liste des candidats reçus à l’examen de contrôle de la formation continue du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA), en application de l’article 10bis de l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié
Procès-verbaux d’examen du 6 mars 2020 fixant la liste des candidats reçus au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA), en application de l’article 10bis de l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié
Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Bureau de l’Environnement et du Développement Durable
Arrêté du 6 mai 2020 portant modification de la composition du conseil scientifique du Parc National de Port-Cros
Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM
Arrêté préfectoral DDTM/SHRU n° 2020-46 du 9 mai 2020 déléguant l’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l’acquisition d’un bien sis 191 avenue de la première DFL, Le Pradet (83220) en application de l’article L. 210-1 du code de l’urbanisme
Arrêté préfectoral DDTM/SHRU n° 2020-48 du 9 mai 2020 déléguant l’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l’acquisition d’un bien sis 151 avenue des Moulins, Six-Fours-Les-Plages (83140) en application de l’article L. 210-1 du code de l’urbanisme
Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur – Délégation départementale du Var
Arrêté du 7 mai 2020 autorisant à titre dérogatoire le laboratoire départemental d’analyses et d’ingénierie du département du Var à réaliser la phase analytique de l’examen de « détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR » sur des échantillons humains
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- > RAA n° 44 Spécial du 13 mai 2020 - 5.9 Mo - 13/05/2020
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