Recueil des actes administratifs 2020

Contenu

RAA n° 54 Spécial du 27 mai 2020

 

Actes du 20 au 27 mai 2020

 

Préfecture du Var

Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités

-  Arrêté préfectoral du 27 mai 2020 autorisant l’ouverture d’un lieu culturel – Lieu culturel Le Château à COGOLIN
-  Arrêté préfectoral du 27 mai 2020 autorisant l’ouverture d’un musée – Musée Louis de Funès à SAINT-RAPHAËL
-  Arrêté préfectoral du 27 mai 2020 autorisant l’ouverture d’un musée – La Maison de la Photographie à TOULON
-  Arrêté préfectoral du 27 mai 2020 autorisant l’ouverture d’un musée – Le Musée des Arts Asiatiques à TOULON
-  Arrêté préfectoral du 27 mai 2020 autorisant l’ouverture d’un parc animalier – Parc Var Lamas à SIX-FOURS-LES-PLAGES
-  Arrêté préfectoral du 27 mai 2020 autorisant l’accès à la base de loisir « EXO 83 » (lac du RABINON) - commune du MUY
-  Arrêté préfectoral du 27 mai 2020 autorisant l’accès à la base nautique « Louis Go » (entrée du défilé des « Bagarrèdes » - Argens) – commune du MUY

Direction de la citoyenneté et de la légalité – Bureau du Contrôle de Légalité et de l’Intercommunalité

-  Arrêté préfectoral n° 200/2020-BCLI du 20 mai 2020 constatant la composition du conseil métropolitain de la métropole « Toulon Provence Méditerranée » en application des mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID 19
-  Arrêté préfectoral n° 201/2020-BCLI du 20 mai 2020 constatant la composition du conseil communautaire de la communauté de communes de la Vallée du Gapeau en application des mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID 19
-  Arrêté préfectoral n° 202/2020-BCLI du 20 mai 2020 constatant la composition du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM) en application des mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID 19
-  Arrêté préfectoral n° 204/2020-BCLI du 20 mai 2020 constatant la composition du conseil communautaire de la communauté de communes du Pays de Fayence en application des mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID 19

Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Bureau de l’Environnement et du Développement Durable

-  Arrêté préfectoral du 25 mai 2020 portant autorisation de pénétrer pour études dans des propriétés privées et de les occuper temporairement en vue du maintien du dispositif provisoire de surveillance des mouvements géologiques et d’alerte de la population, dans le cadre des travaux de confortement et de mise en sécurité du Mont-Faron à Toulon au bénéfice de la métropole TPM

Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Mission de Coordination interministérielle

-  Arrêté n° 2020/21/MCI du 26 mai 2020 portant délégation de signature à M. Laurent NEYER, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

Service Agriculture et Forêt

-  Arrêté du 25 mai 2020 relatif à la chasse en battue du sanglier du 1er juin au 31 juillet 2020 dans le département du Var

Service Habitat Rénovation Urbaine
Bureau Politique de Mixité Sociale

-  Arrêté préfectoral DDTM/SHRU n° 2020-49 du 26 mai 2020 déléguant l’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public Foncier PACA pour l’acquisition d’un bien sis 393 avenue du Président John Kennedy, Six-Fours-Les-Plages (83140) en application de l’article L. 210-1 du code de l’urbanisme

 
 

Documents associés :