Recueil des actes administratifs 2020

Contenu

RAA n° 96 Spécial du 17 septembre 2020

 

Actes du 8 au 17 septembre 2020

 

Préfecture du Var

Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités

-  Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-01 du 16 septembre 2020 portant suspension de l’accueil des usagers de la crèche La Ressence à Toulon
-  Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-02 du 16 septembre 2020 portant abrogation de l’arrêté de suspension partielle de l’accueil des élèves de l’école primaire Stanislas de Saint-Raphaël avec la fermeture de la classe de CM2
-  Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-03 du 16 septembre 2020 portant suspension de l’accueil des élèves de la classe de grande section de l’école maternelle Les Joubarbes au Castellet
-  Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-04 du 16 septembre 2020 portant suspension de l’accueil des élèves de la classe de PS/PM 4 de l’école maternelle Frédéric Mistral à Six-Fours
-  Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-01 du 17 septembre 2020 portant abrogation partielle de l’arrêté de suspension de l’accueil des usagers de la crèche Multi Accueil Ribambelle à Toulon

Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités – Bureau des Polices Administratives de Sécurité

-  Arrêté préfectoral du 16 septembre 2020 portant renouvellement et modification de la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection

Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Bureau de l’Environnement et du Développement Durable

-  Arrêté préfectoral du 15 septembre 2020 portant autorisation d’occuper temporairement des propriétés privées en vue de l’aménagement hydraulique de la plaine de Pierrefeu – Projet d’adduction de Cuers, sur le territoire de la commune de Cuers

Direccte - Unité départementale du Var

-  Décision du 16 septembre 2020 portant subdélégation de signature

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

-  Ordre de chasse particulière n° 048-2020 du 16 septembre 2020 donné à Mme BONNET Corinne en vue de la destruction de sangliers

Préfecture maritime de la méditerranée

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

-  Arrêté inter préfectoral du 8 septembre 2020 portant délégation de l’exercice de la présidence de la commission nautique locale du Var

 
 

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