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RAA n° 96 Spécial du 17 septembre 2020
Actes du 8 au 17 septembre 2020
Préfecture du Var
Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités
Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-01 du 16 septembre 2020 portant suspension de l’accueil des usagers de la crèche La Ressence à Toulon
Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-02 du 16 septembre 2020 portant abrogation de l’arrêté de suspension partielle de l’accueil des élèves de l’école primaire Stanislas de Saint-Raphaël avec la fermeture de la classe de CM2
Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-03 du 16 septembre 2020 portant suspension de l’accueil des élèves de la classe de grande section de l’école maternelle Les Joubarbes au Castellet
Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-04 du 16 septembre 2020 portant suspension de l’accueil des élèves de la classe de PS/PM 4 de l’école maternelle Frédéric Mistral à Six-Fours
Arrêté préfectoral n° 2020-09-16-DS-01 du 17 septembre 2020 portant abrogation partielle de l’arrêté de suspension de l’accueil des usagers de la crèche Multi Accueil Ribambelle à Toulon
Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités – Bureau des Polices Administratives de Sécurité
Arrêté préfectoral du 16 septembre 2020 portant renouvellement et modification de la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial – Bureau de l’Environnement et du Développement Durable
Arrêté préfectoral du 15 septembre 2020 portant autorisation d’occuper temporairement des propriétés privées en vue de l’aménagement hydraulique de la plaine de Pierrefeu – Projet d’adduction de Cuers, sur le territoire de la commune de Cuers
Direccte - Unité départementale du Var
Décision du 16 septembre 2020 portant subdélégation de signature
Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM
Ordre de chasse particulière n° 048-2020 du 16 septembre 2020 donné à Mme BONNET Corinne en vue de la destruction de sangliers
Préfecture maritime de la méditerranée
Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM
Arrêté inter préfectoral du 8 septembre 2020 portant délégation de l’exercice de la présidence de la commission nautique locale du Var
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- > RAA n° 96 Spécial du 17 septembre 2020 - 7.8 Mo - 17/09/2020
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