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RAA n°019 du 30 janvier 2023
Actes du 23 janvier 2023 au 27 janvier 2023
SOMMAIRE DU RAA N°019 publié le 30 janvier 2023
DIRECTION DES SÉCURITÉS
Procès-verbal d’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (B.N.S.S.A.)
Procès-verbal d’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (B.N.S.S.A.)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° DCL/BERG/2023/31 du 27 janvier 2023 relatif aux tarifs des courses de taxis, dans le département du Var, pour l’année 2023
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER
Arrêté préfectoral n° DDTM/SAF/BFDFCI/2023-05 du 27 janvier 2023 portant application du régime forestier sur la forêt communale de Moissac-Bellevue
DIRECTION RÉGIONALE DE L’ALIMENTATION DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORÊT
Arrêté n°093-2023-01-25-00001 désignant les bois et forêts, du département du Var, sur lesquels sera mis en œuvre le Règlement Type de Gestion applicable sur le périmètre des Schémas Régionaux d’Aménagement de la région Provence-Alpes Côte d’Azur – Montagnes alpines – Préalpes Sud – Méditerranée de basse altitude
Documents associés :
- > raa no019 du 30 janvier 2023 - 5.6 Mo - 30/01/2023
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