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RAA n°15 du 24 janvier 2022
Actes du 6 janvier 2022
SOMMAIRE N°15 Publié le 24 janvier 2022
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "La Canne Transianne" à Trans-en-Provence ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection de la trésorière de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "La Canne Transianne" à Trans-en-Provence ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "La Gaule Roquebrunoise" à Roquebrune-sur-Argens ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection de la trésorière de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "La Gaule Roquebrunoise" à Roquebrune-sur-Argens ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "La Truite du Gapeau" à Solliès-Pont ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "La Truite du Gapeau" à Solliès-Pont ;
- Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « La Muyoise » au Muy ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « La Muyoise » au Muy ;
- Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « Cabasse – Le Luc » à Cabasse ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022portant agrément de l’élection du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « Cabasse – Le Luc » à Cabasse ;
- Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « L’Argens » à Bras ;
Arrêté préfectoral du 6 janvier 2022 portant agrément de l’élection de la trésorière de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « L’Argens » à Bras.
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- > raa no15 du 24 janvier 2022 - 6.7 Mo - 24/01/2022
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