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Retrait de l’agrément de l’AAPPMA "Barjols-Chateauvert"
Article créé le 04/05/2016
Mis à jour le 04/05/2016
Considérant que l’association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique "Barjols-Chateauvert" ne remplit pas ses obligations statutaires, à savoir la gestion par un conseil d’administration, son agrément est retiré.
Arrêté préfectoral du 4 mai 2016 portant retrait de l’agrément à l’association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique "Barjols-Chateauvert" et portant retrait de l’agrément de son président et de son trésorier
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral de retrait d’agrement de l’APPMA "Barjols-Chateauvert" - 71.2 ko - 04/05/2016