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Schéma d’aménagement du ruisseau Sainte Christine - Solliès-Pont
Article créé le 07/06/2022 par contributeur DDTM
Mis à jour le 07/06/2022
Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBIO/2022-24 du 23 mai 2022 modifiant l’arrêté préfectoral du 25 juillet 2018 autorisant au titre de la législation sur l’eau le schéma d’aménagement du ruisseau Sainte Christine et de gestion des eaux pluviales sur son bassin versant, sur la commune de Solliès-Pont.
Documents associés :
- > Schéma d’aménagement du ruisseau Sainte Christine - Solliès-Pont - 202.4 ko - 07/06/2022
Arrêté préfectoral.