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Société ELITech MICROBIO à Signes
Article créé le 06/07/2016 par contributeur préfecture
Mis à jour le 09/05/2018
Installations classées pour la protection de l’environnement – ICPE : Société SAS ELITech MICROBIO située au 19, allée d’Athènes, Parc d’activité de Signes, 83170 SIGNES spécialisée dans la conception, la production et la commercialisation de réactifs dans le domaine du diagnostic in vitro.
- Résumé non-technique du dossier (format pdf - 1.1 Mo - 06/07/2016)
- Résumé non-technique / Pièces annexes (format pdf - 148.8 ko - 06/07/2016)
- Recevabilité du dossier du 23 dec 2015 (format pdf - 326.6 ko - 06/07/2016)
- Avis de l’Autorité Environnementale du 30 juin 2016 (format pdf - 644.6 ko - 06/07/2016)
- Avis recueillis en amont de l’enquête publique (format pdf - 7.7 Mo - 29/08/2016)
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Avis d’enquête publique (format pdf - 769.7 ko - 29/08/2016)
Abrogation de l’arrêté d’enquête publique du 29 août 2016 - Arrêté portant abrogation de l’enquête publique (format pdf - 751 ko - 27/09/2016)
- Avis d’enquête publique (27 sept 2016) (format pdf - 781.9 ko - 28/09/2016)
- Rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 538.4 ko - 29/12/2016)
- Conclusions et avis du commissaire enquêteur (format pdf - 125.4 ko - 29/12/2016)
- Arrêté du 8 septembre 2017 portant autorisation d’exploiter par la Société ELITech MICROBIO une installation de mise en œuvre industrielle d’organismes vivants naturels pathogènes située commune de SIGNES :
- Arrêté d’autorisation du 8 septembre 2017 (format pdf - 2.3 Mo - 12/09/2017)
- Annexe à l’arrêté du 8 sept 2017 (format pdf - 311.3 ko - 12/09/2017)
- Arrêté du 3 mai 2018 portant modification de l’arrêté du 8 septembre 2017 autorisant la Société ELITech MICROBIO à exploiter une installation de mise en œuvre industrielle d’organismes vivants naturels pathogènes située commune de SIGNES :
- Arrêté modificatif du 3 mai 2018 (format pdf - 581.8 ko - 09/05/2018)