Installations classées pour la protection de l’environnement - ICPE

Par arrêté complémentaire du 12 avril 2019, les conditions d’exploitation de la carrière sise lieu-dit "Caugnon" à Rians, exploitée par la société CBA, ont été modifiées

• APC du 12.04.19 (format pdf - 168.1 ko - 15/04/2019)

Arrêté, du 16 juin 2020, portant autorisation du renouvellement de l’exploitation et de l’approfondissement de la carrière dite « Caugnon », ainsi que l’exploitation des installations liées à l’activité de la carrière, sur le territoire de la commune de Rians :

• Arrêté préfectoral du 16 juin 2020 (format pdf - 20.5 Mo - 30/06/2020)
• Annexes - partie 1 (format pdf - 708.8 ko - 30/06/2020)
• Annexes - partie 2 (format pdf - 5.4 Mo - 30/06/2020)