Plan du site
- Bac à sable
- Services de l’État
- Accueil, qualité et horaires des services recevant le public
- Préfecture et sous-préfectures
- Secrétariat général commun départemental - SGCD
- DDTM : Agriculture, maritime, environnement, aménagement et logement
- DDETS : Emploi, Travail, Solidarités
- DDPP : Consommation, alimentation et animaux
- DDFiP - Finances publiques - Impôts
- Culture, archives et patrimoine
- Défense
- Défenseur des droits
- Education
- Femmes, droits, égalité, violences
- Sécurité, secours
- ARS - Agence régionale de santé
- Politiques publiques
- Activités aériennes
- Agriculture
- Agriculture et web
- Baux ruraux et jachères : les arrêtés préfectoraux
- Calamités agricoles
- Charte d’utilisation produits phytopharmaceutiques
- Cellule d’accompagnement des agriculteurs en difficulté
- Compensation collective agricole
- Conditionnalité des aides PAC - BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales)
- Demande d’autorisation d’exploiter et contrôle des structures
- Loup et activités d’élevage
- Groupement Agricole d’Exploitation en Commun (GAEC)
- Installation en Agriculture
- Mise en valeur des terres incultes
- Politique agricole commune (PAC)
- Remboursement de la taxe sur les carburants et gaz naturel
- Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Convention interrégionale du massif des Alpes 2021-2027
- Intercommunalité
- Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public du Var - SDAASP
- Constructions
- Politique de la ville
- Cartes d’urbanisme et de planification
- Habitat, logement
- Numérique
- Le Contrat d’avenir État-Région 2021-2027
- Petites villes de demain
- Préservation de l’espace agricole
- Appels à projets
- Assainissement
- Les acteurs de l’assainissement
- Système d’assainissement collectif (réseaux + station d’épuration + émissaire de rejet en mer)
- Procédure dématérialisée pour les systèmes d’assainissement (CBPO entre 1,2 et 12kg/j DBO5)
- Modalités d’assainissement (collectif, individuel, …)
- Collecte (par des vidangeurs agréés) et traitement
- Contrôle surveillance : mises en demeure et autres sanctions administratives
- arrêtés préfectoraux d’autorisations de systèmes d’assainissement
- Biodiversité et Nature
- Stratégie en faveur de la Biodiversité (SNB, SNAP, CDAP, …)
- Stratégie nationale Biodiversité (SNB) et son plan d’action 2030
- Stratégie nationale pour les aires protégées (SNAP) et déclinaison varoise
- Comité départemental des aires protégées (CDAP) : lieu de concertation et d’échanges des acteurs
- Fonds vert : axe 3 - Accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030
- Aires marines protégées
- Aires protégées terrestres (hors Natura 2000)
- Natura 2000
- Natura 2000 dans le Var
- Liste des 31 sites Natura 2000 dans le Var
- Mon projet impacte t’il un (des) site(s) Natura 2000 ?
- Réaliser une action au profit de Natura 2000
- DOCOB
- Évaluation des incidences
- Financement et contrôles
- Conditionnalité PAC au travers de Natura 2000
- Autorisations administratives délivrées en Natura 2000
- Autorités compétentes : Etat, Région, … vos contacts
- Zones humides
- Lancement du 4ème plan national "milieux humides" pour la période 2022-2026
- 2 sites identifiés RAMSAR dans le VAR
- Des inventaires de zones humides réalisés à différentes échelles
- Les milieux humides, amortisseurs du changement climatique
- Altération des zones humides et moyens d’y remédier : retour d’expériences
- Pêche en eau douce et capture
- Périodes d’ouverture de la pêche
- Réserves triennales de pêche en eau douce
- Réglementation de la pêche en eau douce
- Arrêtés préfectoraux d’interdiction de consommation et commercialisation
- Classement piscicole des cours d’eau, canaux et plans d’eau
- Inventaires des frayères
- Pêches scientifiques ou de sauvetage : autorisation de captures
- Pêche de loisirs : associations agréées
- Droit de pêche de l’Etat
- Pêche : actes administratifs délivrés
- Connaissances et inventaires
- Mobilisations en faveur de la biodiversité
- Séquence "éviter, réduire et compenser" (ERC) les impacts sur les milieux naturels
- Stratégie en faveur de la Biodiversité (SNB, SNAP, CDAP, …)
- Collectivités locales
- Fonction publique territoriale
- Arrêtés de péril aux services d’incendie et de secours
- Biens sans maître
- Fonds de soutien emprunts toxiques
- Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
- Commande publique
- Intercommunalité
- Télétransmission des actes
- Finances locales
- Loi 3DS
- Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - ANCT
- Connaissance du territoire varois
- Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR
- Eau
- Politique de l’eau et planification (SDAGE, SAGE, …)
- Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
- Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
- Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
- Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
- Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE)
- Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
- Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature (MISEN)
- Loi sur l’eau et actes administratifs
- Réglementation Loi sur l’eau
- Actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau"
- Qu’est-ce qu’un dossier « loi sur l’eau » ?
- Nomenclature loi sur l’eau
- Déclaration « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
- Autorisation « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
- Les bonnes questions à se poser pour constituer son dossier
- Où déposer mon dossier « loi sur l’eau » ?
- Contrôles et sanctions applicables
- Orpaillage de loisirs
- Ressources en eau
- Pluviométrie dans le département du Var
- Obligation de respect du débit réservé
- Alimentation en eau - forages
- Cours d’eau et continuité écologique
- Entretien des cours d’eau et travaux d’urgence
- Occupation du domaine public fluvial (berge de La Durance)
- Lutte contre les pollutions diffuses
- Cartographie des cours d’eau
- Politique de l’eau et planification (SDAGE, SAGE, …)
- Environnement
- Agrément des associations
- Déchets
- Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement.
- Des clés pour comprendre
- Enquêtes publiques
- Plans et projets par communes
- Les Arcs sur Argens
- Artigues
- Aups
- Bagnols en forêt
- Bandol
- Le Beausset
- Bormes les Mimosas
- Brignoles
- Cabasse
- La Cadière d’Azur
- Callas
- Le Cannet des Maures
- Carcès
- Carnoules
- Le Castellet
- Cavalaire-sur-Mer
- Cogolin
- La Crau
- La Croix Valmer
- Cuers
- Draguignan
- Evenos
- La Farlède
- Fayence
- Flassans sur Issole
- Flayosc
- Fréjus
- La Garde
- Gassin
- Ginasservis
- Grimaud
- Hyères
- La Londe les Maures
- Mazaugues
- Méounes-Les-Montrieux
- La Môle
- La Motte
- Le Muy
- Ollières
- Ollioules
- Pierrefeu du Var
- Pignans
- Plan d’Aups
- Pourcieux
- Puget-sur-Argens
- Puget-Ville
- Le Revest les Eaux
- Rians
- Roquebrune-sur-Argens
- Saint-Julien
- Saint-Mandrier
- Sainte-Maxime
- Saint-Raphaël
- Saint-Zacharie
- Salernes
- Sanary sur Mer
- Seillons Source d’Argens
- La Seyne sur Mer
- Signes
- Sillans-la-Cascade
- Six Fours les Plages
- Solliès Pont
- Solliés Toucas
- Tanneron
- Tavernes
- Le Thoronet
- Toulon
- Tourrettes
- Tourtour
- Trans en Provence
- La Valette du Var
- Le Val
- Vidauban
- Vinon sur Verdon
- Plans et projets impactant plus de 3 communes
- Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Référendum
- Élections
- Élections partielles
- Élections consulaires
- Élections 2022
- Archives
- Bureaux de vote et périmètres
- Faune, flore, animaux de Cie, protection, régulation des espèces, chasse…
- Femmes, droits, égalité, violences
- Forêt
- France Relance dans le Var
- Les appels à projets
- Le plan France Relance
- L’Union européenne en soutien du plan France relance
- Les guides de la Relance
- Portraits de la Relance dans le Var et lauréats
- "1 jeune 1 solution"
- Déploiement France Relance dans le Var
- Lettre d’informations France Relance
- Collectivités territoriales
- Kit de communication
- Archives
- Enquêtes publiques, information et participation du public
- Mer et littoral
- Sécurité, risques, prévention et sécurité des biens et des personnes
- Le Var face à la COVID 19
- Cybermaveillance
- Sécurité publique
- Sécurité civile
- Sécurité routière
- Politique de sécurité routière
- Chiffres clés de l’accidentalité
- Maison de la Sécurité Routière du Var : agir au plan local avec la
- Contrôle Automatisé (CA)
- Dérogation "poids lourd"
- Comité départemental pour le suivi de la sécurité des passages à niveau CDSSPN
- Sécurité des campings
- Sécurité des fêtes foraines
- Sécurité des ERP (Etablissements recevant du public)
- Manifestations, événements, rassemblements de personnes
- ORSEC, dispositions générales
- Plan "gestion sanitaire vagues de chaleur"
- Plan grand froid
- Risques naturels et technologiques
- Quels risques dans ma commune ?
- Dossier Départemental sur les Risques Majeurs
- IAL-Information préventive
- Inondation
- Qu’est-ce qu’un PPRI ?
- Submersion marine
- PPRI en cours : plan de prévention de la vallée du Gapeau
- Pluies méditerranéennes intenses, les bons réflexes
- PPRI en cours : plan de prévention sur le bassin versant de l’Issole
- PPRI en cours : plan de prévention sur le bassin versant du Préconil
- Programmes d’actions de prévention des inondations
- Plan de gestion des risques d’inondation en bassin Rhône-Méditerranée
- Guide méthodologique / Retours d’expérience
- Déclaration de catastrophe naturelle
- Tsunami
- Fonds de prévention des risques naturels majeurs
- Incendie de forêt
- Commission départementale des risques naturels majeurs
- Mouvements de terrain
- Autres sites
- Technologique
- Risques de la vie courante
- Vigipirate
- Solidarités
- Travail, Emploi, Économie
- Travail
- Repos dominical : Informations et dérogations
- Les agréments des débits de boissons pour l’emploi des mineurs
- Médaille du travail : Explications et démarches à suivre
- Les conseillers des salariés et défenseurs syndicaux
- Ruptures conventionnelles : explications et démarches à suivre
- Renseignements en droit du travail
- Inspection du travail
- Information et orientation
- Secteur agricole
- Accord collectifs et négociation
- Spectacles : emploi de mineurs de moins de 16 ans
- Entreprises et développement des territoires
- Accès à l’emploi
- Appels à projets en cours
- Travail
- Transition écologique
- Transition énergétique
- Rénovation énergétique
- Mobilités et ville durable
- Bruit
- Publicité extérieure
- Liens utiles
- Transports
- Vie en société
- Démarches administratives
- Outils
- Actualités
- Publications
- Satisfaction des usagers : les chiffres en clair
- Annonces judiciaires et légales
- Concertation / enquête publique
- RAA - Recueil des actes administratifs
- Recueil des actes administratifs 2023
- Recueil des actes administratifs 2022
- Recueil des actes administratifs 2021
- Recueil des actes administratifs 2020
- Recueil des actes administratifs 2019
- Recueil des actes administratifs 2018
- Recueil des actes administratifs 2017
- Recueil des actes administratifs 2016
- Recueil des actes administratifs 2015
- Recueil des actes administratifs : liens avant et après le 2 juin 2011
- Var action
- Compte Twitter @Prefet83
- Compte Facebook du préfet 83