Politiques publiques
Sites de publication internet des appels à projet
Actualités
- Pour se protéger des feux de forêts, le débroussaillement est obligatoire dans le Var - 22/03/2023
Forêt > Débroussaillement - SAGE Durance : Composition des membres de la Commission Locale de l’Eau - 20/03/2023
Eau > Loi sur l’eau et actes administratifs - Fréjus : Mise en demeure Terra Tosca - 17/03/2023
Eau > Loi sur l’eau et actes administratifs > Actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau" - Enquête publique création ASA "SAUT DU LOUP"- Sainte-Maxime - 28/02/2023
Enquêtes publiques, information et participation du public - Plan des servitudes aéronautiques (PSA) de dégagement de l’hélistation de Grimaud - 23/02/2023
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques hors ICPE - Observatoire départemental du dialogue social et de la négociation - 21/02/2023
Travail, Emploi, Économie > Entreprises et développement des territoires - Grimaud-concessions de 9 plages - 21/02/2023
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques hors ICPE - Appel à projets 2023 pour le développement de la vie associative - 14/02/2023
Appels à projets - Sanary-sur-Mer délimitation du rivage de la mer au droit de la parcelle AW 269 - 07/02/2023
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques - Un forum à Six-fours-les-Plages pour la Journée internationale des droits des femmes - 07/02/2023
Femmes, droits, égalité, violences
Publications
- SAGE Durance : Composition des membres de la Commission Locale de l’Eau - 20/03/2023
Eau > Loi sur l’eau et actes administratifs - Fréjus : Mise en demeure Terra Tosca - 17/03/2023
Eau > Loi sur l’eau et actes administratifs > Actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau" - Grimaud-concessions de 9 plages - 21/02/2023
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques hors ICPE - Sanary-sur-Mer délimitation du rivage de la mer au droit de la parcelle AW 269 - 07/02/2023
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques - Réseau Natura 2000 "Embouchure de l’Argens" - Fréjus - 01/09/2022
Biodiversité et Nature - Natura 2000 "La Plaine et le Massif des Maures" - Le Luc-en-Provence - 28/07/2022
Biodiversité et Nature - Natura 2000 "Sources et Tufs du Haut Var" - Moissac-Bellevue, Aups et Salernes - 28/07/2022
Biodiversité et Nature - Défrichement pour la construction d’une centrale photovoltaïque au sol à Ginasservis - 08/07/2022
Forêt > Défrichement - LA MÔLE- Défrichement pour l’extension et la restructuration de l’Ecopôle du Maravéou - - 31/05/2022
Forêt > Défrichement - SMBVG - Autorisation de pénétrer dans des propriétés privées [Art1 Loi du 29/12/1892] - 18/03/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Plans et projets par communes > Solliès Pont
0 | 10