Les services de l'État
dans le Var

Le Var face à la COVID 19

• Point de situation dans le Var
• Mesures sanitaires dans le Var
• Vaccination
• Entreprises et commerces
• La lettre "Informations COVID-19"
• Voyages depuis et vers l’étranger

France Relance dans le Var

• Les appels à projets
• Le plan France Relance
• L’Union européenne en soutien du plan France relance
• Les guides de la Relance
• Portraits de la Relance dans le Var et lauréats
• "1 jeune 1 solution"
• Déploiement France Relance dans le Var
• Lettre d’informations France Relance
• Collectivités territoriales
• Kit de communication

Activités aériennes

• Démarches administratives des activités aériennes
• Drones de loisir
• Hélicoptères dans le Var

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - ANCT

Agriculture

• Mesures d’urgence Gel 2021
• Agriculture et web
• Baux ruraux et jachères : les arrêtés préfectoraux
• Calamités agricoles
• Charte d’utilisation des produits phytopharmaceutiques en agriculture dans le Var
• Cellule d’accompagnement des agriculteurs en difficulté
• Compensation collective agricole
• Conditionnalité des aides PAC - BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales)
• Demande d’autorisation d’exploiter et contrôle des structures
• Élevage et loup
• GAEC
• Installation en Agriculture
• Modernisation des exploitations agricoles
• Politique agricole commune (PAC)
• Préservation de l’espace agricole
• Remboursement de la taxe sur les carburants et gaz naturel

Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public

• Alimentation
• Commerce & prestations
• Consommation
• Débits de boissons
• Établissements recevant du public (ERP)
• Hébergements commerciaux
• Sécurisez un événement : le guide

Aménagement du territoire, construction, logement

• Convention interrégionale du massif des Alpes 2015-2020
• Intercommunalité
• Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public du Var - SDAASP
• Constructions
• Politique de la ville
• Cartes d’urbanisme et de planification
• Habitat, logement
• Numérique
• Le Contrat d’avenir État-Région 2021-2027
• Petites villes de demain
• Préservation de l’espace agricole

Appels à projets

Sites de publication internet des appels à projet

Assainissement

• Les acteurs de l’assainissement
• Système d’assainissement collectif (réseaux + station d’épuration + émissaire de rejet en mer)
• Procédure dématérialisée pour les systèmes d’assainissement (CBPO entre 1,2 et 12kg/j DBO5)
• Modalités d’assainissement (collectif, individuel, …)
• Collecte (par des vidangeurs agréés) et traitement
• Contrôle surveillance : mises en demeure et autres sanctions administratives

Biodiversité et Nature

• Stratégie en faveur de la Biodiversité (SNB, SNAP, CDAP, …)
• Aires marines protégées
• Aires protégées terrestres (hors Natura 2000)
• Natura 2000
• Zones humides
• Pêche en eau douce et capture
• Connaissances et inventaires
• Mobilisations en faveur de la biodiversité
• Séquence "éviter, réduire et compenser" (ERC) les impacts sur les milieux naturels

Collectivités locales

• Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
• Arrêtés de péril aux services d’incendie et de secours
• Biens sans maître
• Commande publique
• Finances locales
• Fonction publique territoriale
• Fonds de soutien emprunts toxiques
• Intercommunalité
• Loi 3DS
• Télétransmission des actes

Connaissance du territoire varois

• Cartothèque
• Études et publications
• Cartographie interactive

Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR

• Comité ressources en eau
• Point de situation sécheresse
• Arrêté-cadre de la gestion de la sécheresse dans le Var
• Les mesures d’interdiction et de restriction d’usage de l’eau
• Quelle vigilance pour ma commune?
• Dérogation
• Archives 2021

Eau

• Politique de l’eau et planification (SDAGE, SAGE, …)
• Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature (MISEN)
• Loi sur l’eau et actes administratifs
• Ressources en eau
• Cartographie des cours d’eau

Environnement

• Agrément des associations
• Forêt
• Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement.

Élections

• 2022- Élection présidentielle
• 2022 - Élections législatives
• Élections consulaires
• Élections 2021
• Archives

Faune, flore, animaux de Cie, protection, régulation des espèces, chasse…

• Animaux de rente, compagnie, faune sauvage captive…
• Chasse
• Espèces exotiques envahissantes (EEE)
• Espèces menacées
• Espèces invasives
• Espèces protégées : protection, régulation, dérogation

Femmes, droits, égalité, violences

• Contacts utiles et dispositif varois
• Violences et harcèlements
• Documents et fiches réflexes
• Les actions dans le Var

Forêt

• Autorisations de pénétrer sur terrains privés pour travaux d’urgence suite à l’incendie des Maures
• Coupe et abattage
• Ouvrages DFCI
• Débroussaillement
• Défrichement
• Emploi du feu
• Fermeture des massifs en été
• Plan départemental de protection des forêts contre les incendies

Information et participation du public

Marchés/commandes publics

• Charte varoise de la commande publique - TPE/PME
• Marchés publics

Maritime, mer et littoral

• Aires marines protégées
• Biocénose et protection des espèces
• Cultures marines
• Domaine public maritime naturel dans le Var
• Loisirs nautiques
• Manifestation nautique
• Mer et littoral sur le site de l’État : actu, chiffres, stratégie…
• Mouillages individuels
• Pêches : loisirs et chasse
• Plages et baignades
• Porter à connaissance
• Port de Toulon
• Secours en mer
• Sécurité des navires
• Sentier du littoral

Prévention, risques, sécurité des biens et des personnes

• Sécurité publique
• Arnaques en tout genre
• Dispositif de sécurité estival - hiver/été
• En cas d’attaque terroriste
• Manifestations, événements, rassemblements de personnes
• Météo pour le Var
• ORSEC, dispositions générales
• Plan canicule et fortes chaleurs
• Plan grand froid
• Risques naturels et technologiques
• Risques de la vie courante
• Sécurité des fêtes foraines
• Sécurité des Éts recevant du public (ERP)
• Sécurité des campings
• Sécurité internet et téléphone
• Sécurité des établissements scolaires
• Sécurité civile
• Sécurité routière
• Vigipirate

Solidarités

• Accès à l’autonomie des personnes vulnérables
• Lutte contre la pauvreté
• Gens du voyage
• Solidarité avec l’Ukraine dans le Var
• Accessibilité et handicap
• Actions pour le logement des personnes défavorisées
• Bourses de talents

Travail, Emploi, Économie

• Droit du travail
• Inspection du travail
• Entreprises et développement des territoires
• Accès à l’emploi
• Appels à projets en cours

Transition écologique

• Loi de transition énergétique
• Stratégie Nationale Bas Carbone
• Rénovation énergétique
• Énergies renouvelables
• Mobilités et ville durable
• Qualité de l’air
• Bruit
• Déchets
• Publicités et enseignes
• Liens utiles

Transports

• Comité départemental pour le suivi de la sécurité des passages à niveau CDSSPN
• Mobilité et enquêtes ménages déplacements
• Fourrière
• Permis de conduire
• Taxis
• Trottinettes
• Transports exceptionnels

Vie en société

• Commémorations
• Éducation routière, permis de conduire
• Citoyenneté
• Loisirs