Contenu
Tourrettes
Article créé le 03/03/2021 par contributeur DDTM
Mis à jour le 17/03/2023
Information Acquéreurs Locataires
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis, à l’occasion d’un achat, ou d’une location d’un bien immobilier. (pour plus d’info)
- Arrêté préfectoral et Dossier communal IAL. (format pdf - 9.3 Mo - 26/02/2021)
Feux de forêts
- Cartographie partielle de l’aléa. (format pdf - 8.1 Mo - 07/02/2022)
Inondation
- Carte de l’atlas des zones inondables (AZI). (format pdf - 5.4 Mo - 26/02/2021) (pour plus d’info)
P.E.R. et Art. R-111-3
Plan d’Exposition aux Risques naturels et dossiers Risques Naturels (ancien article R-111-3 du code de l’urbanisme).
- Arrêté préfectoral du 29 novembre 1990. (format pdf - 121.7 ko - 26/02/2021)
- Présentation du PER. (format pdf - 6.2 Mo - 26/02/2021)
-
Règlement du PER. (format pdf - 1022.6 ko - 26/02/2021)
Carte réglementaire. (format pdf - 10.6 Mo - 26/02/2021)
Retrait gonflement des sols argileux
- PAC retrait gonflement des sols argileux. (format pdf - 310.9 ko - 26/02/2021)
- Carte des zones soumises à aléas. (format pdf - 6.5 Mo - 26/02/2021)
Risque sismique
- PAC sismique. (format pdf - 2.2 Mo - 10/11/2020)
Document communal synthétique
Le DCS permet aux maires de développer l’information préventive dans leur commune.
- Arrêté préfectoral du 9 juin 1997. (format pdf - 186 ko - 26/02/2021)
- Descriptif du DCS. (format pdf - 635.8 ko - 26/02/2021)
- Carte information préventive. (format pdf - 4.2 Mo - 26/02/2021)
- Carte récapitulative. (format pdf - 4.1 Mo - 26/02/2021)
- DCS risque feux de forêt. (format pdf - 3.9 Mo - 26/02/2021)
- DCS risque industriel. (format pdf - 4.2 Mo - 26/02/2021)
- DCS risque mouvement de terrain. (format pdf - 4.1 Mo - 26/02/2021)
- DCS risque séisme. (format pdf - 4.2 Mo - 26/02/2021)
Accédez au tableau interactif des risques par commune :
Sites utiles
Carte interactive (couches au format SIG)