Contenu
Tourtour
Article créé le 03/03/2021 par contributeur DDTM
Mis à jour le 17/03/2023
Information Acquéreurs Locataires
Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis, à l’occasion d’un achat, ou d’une location d’un bien immobilier. (pour plus d’info)
- Arrêté préfectoral et Dossier communal IAL. (format pdf - 1.6 Mo - 26/02/2021)
Inondation
- Carte de l’atlas des zones inondables (AZI). (format pdf - 4.2 Mo - 26/02/2021) (pour plus d’info)
Retrait gonflement des sols argileux
- PAC retrait gonflement des sols argileux. (format pdf - 311.1 ko - 26/02/2021)
- Carte des zones soumises à aléas. (format pdf - 5.1 Mo - 26/02/2021)
Risque sismique
- PAC sismique. (format pdf - 2.2 Mo - 10/11/2020)
Document communal synthétique
Le DCS permet aux maires de développer l’information préventive dans leur commune.
- Arrêté préfectoral du 12 juin 1998. (format pdf - 175.5 ko - 26/02/2021)
- Descriptif du DCS. (format pdf - 1.3 Mo - 14/04/2021)
- Carte information préventive. (format pdf - 1.6 Mo - 26/02/2021)
- Carte récapitulative. (format pdf - 1.5 Mo - 26/02/2021)
- DCS risque feux de forêt. (format pdf - 1.5 Mo - 26/02/2021)
- DCS risque mouvement de terrain. (format pdf - 1.7 Mo - 26/02/2021)
- DCS risque séisme. (format pdf - 1.7 Mo - 26/02/2021)
Sites utiles
Carte interactive (couches au format SIG)