Contenu
Traversée de 5 cours d’eau - Montmeyan
Article créé le 28/07/2022 par contributeur DDTM
Mis à jour le 24/01/2023
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 4 mars 2022 donnant accord pour commencement des travaux concernant 5 traversées de cours d’eau en vue de la rénovation et l’extension du réseau hydraulique.
Bénéficiaire : Société du Canal de Provence et d’Aménagement de la région provençale
Documents associés :
- > Courrier d’accord du 4 mars 2022 - 1 Mo - 28/07/2022
Accord pour commencement des travaux.
- > Traversée de 5 cours d’eau - Montmeyan - 1.4 Mo - 28/07/2022
Récépissé de déclaration.