Documents listés dans l’article

• Télécharger RDDD du 8 janvier 2019 relative à la reconstruction de la station d'épuration communale de "Pré Vert". PDF - 0,14 Mb - 03/04/2023
• Télécharger 2019 - Station d’épuration de Pré-Vert - Les Adrets de l’Esterel PDF - 0,69 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre de notification PDF - 0,08 Mb - 03/04/2023
• Télécharger épuisement de fond de fouille pour la création d'un bâtiment de 72 logements "O VILLAGE" en R+2 avec sous-sol à usage de parkings. PDF - 0,15 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 08 février 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un quartier résidentiel "Saint-Roch". PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,05 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Demi-Lune. PDF - 0,85 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 2 janvier 2019 concernant la création de 2 lotissements : "lotissement Paul" de 3 lots et "lotissement Nine" de 2 lots - lieu-dit "Carbass... PDF - 0,13 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord pour démarrage des travaux PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 5 février 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement du carrefour giratoire de fondurane sur la RD562, à... PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD donnant accord pour commencement des travaux concernant les projets de travaux (4) et rabattement de nappe temporaire dans le cadre d'un proje... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 11 mars 2019 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du code de l’environnement de prélever l’eau issue du... PDF - 0,33 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 8 mars 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la sécurisation de la ressource au moyen d'un nouvel ouvrage (F3) sur... PDF - 0,13 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de menuiserie industrielle - lieu-dit "Maufache". PDF - 0,13 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour démarrage des travaux PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Récépissé de déclaration du 4 février 2019 concernant l'aménagement des berges du vallon de Cabris, au droit du chemin de Cabris. PDF - 0,15 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 11 décembre 2018 relative à la réalisation d'une déchetterie et d'un centre technique municipal sis route départementale N8, lieu-dit... PDF - 0,17 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord pour commencement des travaux PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 22 février 2019 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque au sol, lieu-dit "La Colle du Plan Deffends", section A parcelle... PDF - 0,18 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Construction d’une centrale photovoltaîque au sol à Moissac-Bellevue PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 02 avril 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de réalisation de 90 logements (54 logements libres et 36... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord adressée à VINCI IMMOBILIER MEDITERRANEE en date du 02 avril 2019. PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 3 avril 2019 déclarant d'intérêt général les travaux d'arrachage de la Jussie à grande fleurs (Ludwiglia grandiflora) sur le cours d'ea... PDF - 0,25 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 22 février 2019 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque au sol sise lieu-dit Masse-Boeuf et les Adrechs. PDF - 0,17 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 8 avril 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'une cave viticole : régularisation des aménagements e... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 4 avril 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement de la piste DFCI E903 "Le Rouquan 3" lieu-dit "Bastide... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,04 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 31 août 2018 relative à la réalisation du centre œnologique de Provence sis quartier Saint-Jean. PDF - 0,17 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,09 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 26 avril 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un lotissement de 14 lots à bâtir - RD480 - Chemin d... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 06 mai 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant programme de rénovation des réseaux de la Société du Canal de Prove... PDF - 0,14 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 13 mai 2019 portant autorisation unique au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement, en application de l’ordonnance n° 20... PDF - 1,21 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 24 mai 2019 portant prorogation du délai d’instruction au titre de l’article R.181-41 du code de l’environnement de la demande d’aut... PDF - 0,08 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 29 mai 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un lotissement de 15 lots d'activités artisanales dans... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 22 février 2019 concernant la déclaration d'existence - comblement d'un puits existant non déclaré implanté sur la parcelle BW 108 - D... PDF - 0,13 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 11 juin 2019 portant mise en demeure de la société ECORECEPT PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 27 février 2018 concernant le projet d'aménagement de la concession Jaguar-Rover et Volvo, avenue Nicolas Fabri de Peiresc, section AL pa... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 13 juin 2019 relative aux travaux de forages sur le site du Plan. PDF - 0,15 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre de notification adressée à la Société IOTA le 22 mai 2019. PDF - 0,09 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD concernant l'aménagement de la ZAC des Laugiers Sud. PDF - 0,13 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre de notification et donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,05 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un centre d'entraînement du R.C.T. (opération d'aménagement d'un bâ... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD concernant la création d'un forage destiné à l'alimentation humaine sur le site du "Le Collet du Cyprès". PDF - 0,15 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre de notification et donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,09 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord du 17 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED024. PDF - 0,05 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 17 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la création du parc solaire photovoltaïque... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord du 17 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED053. PDF - 0,05 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 17 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la création du parc solaire photovoltaïque... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 17 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la création du parc solaire photovoltaïque... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord du 17 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED029. PDF - 0,05 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 03 juillet 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Les Sénoriales" de 66 logements en résid... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord adressée à la commune de Pourrières en date du 03 juillet 2019. PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 19 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la réalisation d'un parc solaire photovolta... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord du 19 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED040. PDF - 0,05 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 01 juillet 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de réalisation de logements boulevard Jacques Baudino, s... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Courrier de notification de décision adressé à ANDELIM PROMOTION en date du 01 juillet 2019. PDF - 0,04 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 01 juillet 2019 concernant le projet de construction de logements collectifs, Impasse de la Montagne, section AX parcelle n°10, section AW... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Courrier de notification adressé à ROXIM SA MANAGEMENT en date du 01 juillet 2019. PDF - 0,05 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 26 juin 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de création d'un ensemble immobilier comprenant 57 logement... PDF - 0,14 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord adressée à PITCH PROMOTION SA en date du 26 juin 2019. PDF - 0,08 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 8 juillet 2019 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relative à la pro... PDF - 0,20 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD concernant la restructuration des écuries du Golfe de Saint-Tropez. PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDDD concernant la construction d'un lotissement "Les Jardins d'Eva" - quartier de Valescure. PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 19 juillet 2019 concernant l'aménagement d'un lotissement de 24 lots à bâtir dénommé "Le Hameau du Plan" (23 villas individuelles et u... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD de création d'un lotissement de 7 lots d'habitations "Les Villas de Almis", lieu-dit "Le Plan", allée des Pins Verts, section A parcelle n°... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Courrier de notification adressé à la mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume du 22 juillet 2019. PDF - 0,08 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 23 juillet 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le réseau d'irrigation de la plaine de Pourrières sud dans le cad... PDF - 0,15 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP complémentaire du 19 juillet 2019 portant modification des prescriptions de l'autorisation environnementale au titre de l'article L181-1 et sui... PDF - 0,14 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 24 juillet 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de déviation de ruisseau en vue de l'installation d'une... PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Courrier de notification adressé à la SAS COGOWASH en date du 24 juillet 2019. PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 29 juillet 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d'un programme immobilier comprenant cinq bâtiment... PDF - 0,15 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 26 juillet 2019 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du code de l’environnement relative à la réalisatio... PDF - 0,48 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Pierre Ronde - pose de deux piézomètres supplémentaires au niveau de la RD97 et de l'avenue de Saint-Just. PDF - 0,22 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement d'un cimetière paysager d'une capacité totale de 175 caveaux, 47 plac... PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 27 août 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la canalisation de transport d'hydrocarbures liquides - branche B6 -... PDF - 0,14 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord adressée à SPMR en date du 27 août 2019. PDF - 0,07 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 3 septembre 2019 portant autorisation environnementale au titre de l’article L. 181-1 du code de l’environnement concernant l’autorisat... PDF - 0,35 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 27 août 2019 portant déclaration d’intérêt général, au titre de l’article L. 211-7 du code de l’environnement, du programme d’e... PDF - 0,57 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 03 septembre 2019 portant déclaration d’intérêt général, au titre de l’article L. 211-7 du code de l’environnement, du programme d... PDF - 0,49 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Récépissé de déclaration du 29 juillet 2019 concernant la mise en place d'un piézomètre de suivi de la qualité des eaux souterraines dans le... PDF - 0,17 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour commencement des travaux PDF - 0,15 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 12 septembre 2019 portant mise en demeure de la société FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE suite à l'incendie sur le site du 23 août 2019. PDF - 0,12 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 22 août 2019 concernant la régularisation et l'extension du plan d'eau du domaine de Miraval. PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre notification et accord pour démarrage des travaux PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 26 septembre 2019 portant modification de l'arrêté préfectoral du 26 avril 2018 mettant en demeure la métropole Toulon-Provence-Méditerr... PDF - 0,14 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'envoi adressée au président de la métropole Toulon-Provence-Méditerranée en date du 02 octobre 2019. PDF - 0,08 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDDD du 24 juillet 2019 concernant la construction de deux résidences d'habitation "La Clairière". PDF - 0,16 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour démarrage des travaux PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 19 août 2019 concernant la construction d'une unité de production d'électricité d'origine photovoltaïque. PDF - 0,17 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre donnant accord pour démarrage des travaux PDF - 0,10 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 14 octobre 2019 portant autorisation environnementale au titre de l'article R.181-1 du code de l'environnement et portant déclaration d'int PDF - 0,35 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 11 octobre 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet commercial au boulevard Saint-Exupéry, parcelle BK21. PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord adressée à la SCCV DRAGUIGNAN EXUPERY en date du 11 octobre 2019. PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
• Télécharger D1898 au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant une demande de régularisation de la copropriété "Le Hameau des Olivier... PDF - 0,11 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP du 13 décembre 2019 portant création de la commission départementale de coordination et d'optimisation des procédures pour la mise ne œuvre... PDF - 0,13 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD donnant accord pour commencement des travaux du 3 décembre 2019 concernant l'aménagement hydraulique de la plaine de Pierrefeu - traversée... PDF - 0,13 Mb - 03/04/2023
• Télécharger RDDD du 13 septembre 2019 concernant la construction d'un ensemble immobilier rue Nicolas Appert PDF - 0,16 Mb - 03/04/2023
• Télécharger Lettre d'accord pour commencement des travaux PDF - 0,09 Mb - 03/04/2023
• Télécharger AP en date du 03 décembre 2019 fixant la classe et les échéances de remise des documents réglementaires du barrage de l'Avellan et portant pres... PDF - 0,32 Mb - 03/04/2023
• Télécharger arrete_prefectoral_du_20_sept_2019 pose réseaux PDF - 1,04 Mb - 29/02/2024
• Télécharger a416_apmodif_02012019_protection_za_la_palud_inondations PDF - 0,07 Mb - 29/02/2024