Les classements des cours d’eau du Var arrêtés par le Préfet coordinateur de bassin
Mis à jour le 17/02/2022
Les listes des cours d'eau, classés au titre de l'article L214-17 du code de l'environnement, ont été arrêtées par le préfet coordonnateur de bassin le 19 juillet 2013.
Sont disponibles :
Arrêté préfectoral de classement Liste 1
Arrêté préfectoral de classement Liste 2
et les documents d'accompagnement :
enjeux écologiques et cartes de localisation
En savoir plus :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/milieux-aquatiques/continuite-ecologique-des-cours-deau/classement-des-cours-deau
Vous y trouverez aussi un Document de référence :
Document question-réponse Classement des cours d’eau
Documents associés
- Télécharger arrêté liste2 19juillet 2013 PDF - 1,98 Mb - 03/04/2023
- Télécharger arrêté liste1 19juillet 2013 PDF - 1,99 Mb - 03/04/2023
- Télécharger Carte 83 liste1 PDF - 1,41 Mb - 03/04/2023
- Télécharger Carte 83 liste2 PDF - 0,66 Mb - 03/04/2023
- Télécharger enjeux liste1 PDF - 0,22 Mb - 03/04/2023
- Télécharger enjeux liste2 PDF - 0,06 Mb - 03/04/2023
- Télécharger liste provisoire ouvrages liste2 avril 2013 PDF - 0,19 Mb - 03/04/2023