DEP étude scientifique sur Posidonie accordée à UCA
{{Dérogation espèces protégées accordée à
l'Université Côte d’Azur (UCA) Laboratoire ECOSEAS et CNRS, Parc Valrose, 06108 Nice
portant sur une étude scientifique de Posidonie Posidonia oceanica (L. Delile, 1813) à proximité de la sortie de quatre ports (port de Sanary à Sanary-sur-Mer, port de Saint-Pierre-des Embiez à l'Île des Embiez à Six-Fours-les-Plages), port de Carqueiranne à Carqueiranne, port Miramar à La Londe-les-Maures, dans le département du VAR,
sur la période du 15 septembre au 15 décembre 2022 inclus.}}
A Le Dossier déposé par le demandeur
1. Cerfa rempli par le demandeur
2. dossier de demande de dérogation produit par le demandeur
B La consultation du public
3. note de présentation produite par la
DDTM
direction départementale des territoires de la mer
4. synthèse
C La Décision administrative par arrêté préfectoral
5. arrêté préfectoral de dérogation
Documents listés dans l’article
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- Télécharger arrete dirm plongeurs no117 ecoseas PDF - 0,23 Mb - 03/04/2023
- Télécharger dep note de presentation etat ddtm pref note 240322 uca PDF - 0,43 Mb - 03/04/2023
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