Guides et Plaquettes informatives :

Les cours d'eau doivent être entretenus régulièrement, afin de maintenir leur bon fonctionnement et limiter le risque inondation.

Pour vous aider, le service eau et biodiversité de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM), a élaboré deux guides :

• Télécharger la plaquette "Entretien et travaux en cours d'eau", qui présente de façon générale les travaux qui peuvent être réalisés sur les cours d'eau et les règles générales.

• Télécharger la fiche N°1 "Entretien des cours d'eau - Les bons comportements", qui détaille comment procéder pour entretenir son cours d'eau tout en respectant la biodiversité.

Franchissement d'un cours d'eau.

• Télécharger la fiche technique de l'office national des forêts (ONF) "Franchir un cours d'eau".

Cette fiche explique la notion de cours d'eau ainsi que le contexte réglementaire et fournit le mode opératoire pour être en conformité (dispositifs de franchissement, avantages et inconvénients, conduite de la phase chantier).