Fréjus

Mis à jour le 09/11/2023

[Illustration 1] — © André ALLIOT , CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons

Télécharger les documents concernant les risques dans votre commune

Information Acquéreurs Locataires :

Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis, à l'occasion d'un achat, ou d'une location d'un bien immobilier. (pour plus d'info)

Feux de forêts :

Le PPRIF a été approuvé le 19 avril 2006 (par arrêté préfectoral), rectifié le 12 février 2009 (par arrêté préfectoral), puis modifié le 27 aout 2012 (par arrêté préfectoral).

→ Note de présentation du PPRIF.

→ Règlement du PPRIF.

Plan de zonage.

Localisation des travaux obligatoires.

Localisation des équipements de protection collective.

→ Cartographie de l’aléa.

Inondation :

Le PPRI lié à la présence de L' Argens, Le Reyran et la Vernède, a été approuvé le 26 mars 2014 (par arrêté préfectoral).

→ Note de présentation du PPRI (première partie).

→ Note de présentation du PPRI (deuxième partie).

→ Règlement du PPRI.

Zonage réglementaire tableau d'assemblage.

Zonage réglementaire encart 1.

Zonage réglementaire encart 3.

Zonage réglementaire encart 4.

Zonage réglementaire encart 34.

Zonage réglementaire encart 35.

Cartes annexes.

Le PPRI lié à la présence du Pédégal et du Valescure, a été approuvé le 06 mai 2002 (par arrêté préfectoral).

→ Note de présentation du PPRI.

→ Règlement du PPRI.

Le PPRI lié à la présence du Pédégal et du Valescure, a été approuvé par anticipation le 15 juillet 2015 (par arrêté préfectoral).

→ Note de présentation du PPRI.

→ Règlement du PPRI.

Carte de zonage réglementaire.

Carte annexe 1.

Carte annexe 2.

Carte annexe 3.

Carte annexe 4.

Certaines dispositions ont été rendues immédiatement opposables le 15 juillet 2015 se substituant aux dispositions du règlement du PPRI approuvé le 06 mai 2002.
En application des dispositions des articles L.562-2 et R.562-6 du Code de l'Environnement, les prescriptions du règlement du projet de plan de prévention des risques inondations avec le zonage réglementaire annexé sont applicables uniquement aux constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.

→ Le règlement du PPRI approuvé par arrêté préfectoral du 6 mai 2002 reste applicable en ce qui concerne les prescriptions relatives aux ouvrages, constructions et installations existants ainsi que pour les mesures de sauvegarde.

→ Carte de l’atlas des zones inondables (AZI).

(pour plus d'info)